Livrets, comptes et titres d'épargne : compte à terme (CAT)

Variété des contrats proposés

Un compte à terme (CAT), appelé aussi dépôt à terme, est un compte sur lequel les sommes que vous déposez sont bloquées pendant une certaine période contre une rémunération prévue lors de la souscription.

Les règles qui régissent le CAT relèvent pour une grande part de la liberté contractuelle, c'est à dire de l'accord que vous concluez avec l'organisme financier.

Ainsi, l'organisme financier peut vous proposer une grande variété de contrats, notamment :

• CAT à taux fixe,

• CAT à taux progressif,

• CAT à taux variable,

• contrat vous engageant à ouvrir plusieurs CAT avec des fonctionnements différents,

• contrat composé d'un CAT mais aussi d'autres produits d'épargne.

Information du client renforcé en cas de CAT à taux variable

L'organisme financier a l'obligation de vous communiquer :

• avant la conclusion du contrat, un document exposant clairement le fonctionnement du CAT,

• en cours de contrat, une information périodique sur la situation de votre placement et sur les modalités de renouvellement du contrat.

Dépôt unique bloqué

À l'ouverture du compte, vous effectuez un versement unique (si vous voulez verser une somme supplémentaire, vous devez ouvrir un autre compte).

Les montants minimum et maximum sont variables selon les banques.

Durée déterminée ou renouvelable

Les sommes que vous versez sont bloquées pour 1 mois au minimum.

Au-delà, la durée peut être déterminée (par exemple 1 an) ou renouvelable (par exemple tous les 6 mois).

Disponibilité des fonds

Si vous souhaitez récupérer la somme placée avant la date d'échéance prévue, vous devez payer des pénalités.

Les pénalités varient d'une banque à l'autre.

Compte à terme à taux fixe

Le taux de rémunération est fixe et garanti pendant toute la durée du compte.

Compte à terme à taux progressif

Le taux de rémunération augmente au fil du temps (par exemple à chaque trimestre). Plus les sommes restent placées longtemps, plus le taux d'intérêt est important.

Compte à terme à taux variable

Le taux de rémunération est variable, indexé sur un taux de marché ou un indice de référence.