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Consultation du registre national de la cinématographie (RCA)

Téléservice
Mis à jour le 23 septembre 2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Sommaire

Informations sur les œuvres immatriculées et les contrats inscrits depuis 1987. Possibilité de commander des copies des actes inscrits (service payant).

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